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Frais et rachats

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Les frais inhérents au contrat d’assurance-vie.

Il existe plusieurs types de frais :

Les frais d’entrée et sur les versements : selon les compagnies d’assurance, ces frais peuvent varier de 0% à 4,5%. Ils sont calculés sur le montant du versement. L’investisseur aura donc en net investi au sein de son contrat : versement brut – droit d’entrée.

Les frais en cours de vie du contrat :

  • Les frais annuels de gestion lorsque le contrat est dit en « gestion libre », ils correspondent à la rémunération de l’assureur. Ces frais sont exprimés en pourcentage, situés en moyenne entre 0,5% à 1,20%. On distingue les frais de gestion sur le fonds en euros de la compagnies et les frais de gestion sur les supports en unités de compte.
  • Les frais de sortie , la très grande majorité des compagnies ne prélèvent aucun frais lors d’un rachat partiel ou total du contrat d’assurance-vie.
  • Les frais d’arbitrage, il s’agit de frais appliqués lors d’un transfert de capitaux entre plusieurs supports au sein du contrat d’assurance-vie. Le montant arbitré supportera ces frais (exprimés en pourcentage avec généralement un forfait minimum). Certaines compagnies proposent un arbitrage gratuit par an.

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La sortie de capitaux

L’assurance-vie offre une très grande liberté dans la gestion de ses capitaux et notamment le fait de pouvoir les retirer à tout moment. En effet, les sommes versées sur un contrat d’assurance-vie ne sont jamais bloquées contrairement aux idées reçues.

Les rachats partiels :

libre, à tout moment le détenteur du contrat peut faire parvenir à l’assureur une demande de rachat partiel sur son contrat. Ce dernier aura alors un délai maximum de 60 jours pour délivrer les fonds.
programmés, à l’instar des versements programmés, il est possible de programmer des rachats partiels sur un contrat d’assurance-vie du montant que l’on souhaite et selon la fréquence souhaitée (mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle). À tout moment, il sera possible de suspendre, de modifier (les montants ou la fréquence) ou d’arrêter les rachats programmés.

Le rachat total : celui-ci aura pour conséquence de clôturer le contrat d’assurance-vie. Il pourrait être judicieux de laisser le minimum contractuel sur le contrat afin que celui-ci perdure et ainsi conserver l’antériorité fiscale acquise.

Quelle que soit la modalité de rachat, celui-ci entrainera de la fiscalité sur l’éventuelle plus-value réalisée (voir Fiscalité de l’assurance-vie).

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